LA TOPINETTE AS SEBILLET
Présentation de la marque LA TOPINETTE AS SEBILLET
Déposée le 29 mai 1995 par la société CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « LA TOPINETTE AS SEBILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TOPINETTE AS SEBILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574293.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOPINETTE AS SEBILLET est expirée depuis le 29 mai 2005.
CAVES DE POUILLY S/LOIRE Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Demande de renouvellement le 8 novembre 2006 n°2326742 - Publication au BOPI 2006-11-08
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497773 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20